Informations légales
Utilisation et Fonctionnalités du Site
Le Site offre en accès gratuit à l’utilisateur la consultation à des fins personnelles, non commerciales et non collectives des Contenus de Rêve Pastel accessibles au moment de sa connexion.
Rêve Pastel est une marque déposée auprès de l'INPI.
Les Contenus de Rêve Pastel désignent l’ensemble des composantes et contenus du Site couverts par un droit de propriété intellectuelle et notamment par les articles L. 112-2 et suivants et L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle : il s’agit notamment de la structure du Site, des images, photos, tableaux, titres de tableaux, textes, graphismes, typographies, marques et autres signes distinctifs présents sur le Site.
Le visiteur s'interdit toute reproduction ou toute copie des oeuvres proposées sur le Site.
Hébergeur du site
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Version imprimable 